Mentions Légales

Alain Desesequelle Photographie – Photographe à Angers.
URL complète du site :
www.alaindesesquellephotographie.com.

Important :

En accédant à ce site, les internautes acceptent les présentes conditions générales d’utilisation et mentions légales.

Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Dès qu’elles sont mises en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par l’internaute, utilisateur du site.

L’internaute reconnaît notamment que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’internaute s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du présent site (voir détails partie 4 – conditions d’utilisation).

Tout différend entre Alain DESESQUELLE et l’internaute relatif à l’utilisation du site, à défaut de solution amiable, sera de la compétence des Tribunaux

1. Identification :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.alaindesesquelle.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Raison sociale : DESESQUELLE ALAIN GERARD JACKIE
Adresse postale du siège social : – France
Contact mail : alaindesesquellepicture@gmail.com
SIRET : 883 445 801 00011
Code APE : 7420Z / Activités photographiques

2. Édition et réalisation :

Le présent site est édité par Alain DESESQUELLE, France.

Le présent site a été réalisé par Alain Desesquelle

3. Hébergement :

Le présent site est hébergé par la société IONOS SARL, 7 place de la gare, 57200, SARREGUEMINES

4. Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’url suivante : www.alaindesesquelle.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Alain DESESQUELLE.
Alain DESESQUELLE ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Protection des œuvres photographiques :

Par respect pour le travail d’Alain DESESQUELLE et conformément à la loi, l’ensemble des photographies présentes sur ce site NE peuvent PAS être téléchargées, reproduites, ou imprimées (par précaution la définition des images utilisées sur ce site est volontairement insuffisante pour cet usage).

Toute utilisation ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite d’Alain DESESQUELLE. Et constituerait à ce titre une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Par exception, le partage des œuvres d’Alain DESESQUELLE sur les réseaux sociaux sont autorisées sous réserve du respect des conditions suivantes :

la diffusion, la représentation et la publication des photos proposées par Alain DESESQUELLE sur les réseaux sociaux pour un usage exclusivement privé, est autorisé sous réserve de respecter la paternité de la photo en indiquant expressément et sans ambiguité, dans la description de la photo la mention « © par Alain DESESQUELLE », idéalement assortie d’un lien vers le présent site ou l’une de ses pages sur les réseaux sociaux. 

Les artistes qui reproduisent les œuvres d’Alain DESESQUELLE en aquarelle, peinture ou pastel secs sont également invités à mentionner « d’après une photographie d’Alain DESESQUELLE » et de faire un lien vers la photo d’origine sur ce site ou tout autre support détenu par Alain DESESQUELLE. Alain DESESQUELLE sera par ailleurs ravi que vous partagiez avec lui l’existence de la création qu’il vous a inspiré, et pourra, avec votre accord éventuellement choisir de diffuser votre œuvre sur ses pages.

La reproduction, même temporaire, d’une oeuvre protégée publiés en France ou à l’étranger est un acte de contrefaçon sanctionné par le code de la propriété intellectuelle de 2 ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende.